Une réponse ministérielle précise que la couleur blanche des éoliennes répond à une exigence de sécurité aérienne.
Dans une question du 18 septembre 2012, le député Philippe Meunier interroge le (...)
Lire la suite...
L'homologation des circuits de véhicules terrestres à moteur organisés dans la nature sous soumis à une évaluation des incidences sur un ou plusieurs sites Natura 2000.
Une fédération de sport motorisé a (...)
Lire la suite...
Une circulaire détaille l'organisation du débat national de la transition énergétique.
Une circulaire du 30 janvier 2013 sur l’organisation du débat national de la transition énergétique a été mise en (...)
Lire la suite...
Le ministère de l'Ecologie a publié une circulaire précisant les modalités de mise en œuvre du programme de surveillance de l'état des eaux douces de surface.
Une circulaire du 29 janvier 2013 (...)
Lire la suite...
Un arrêté du 24 janvier 2013, définissant les conditions de présentation et d'instruction des demandes de dérogation relatives à la mise à la disposition du public de la déclaration annuelle des substances (...)
Lire la suite...
Un arrêté du 13 décembre 2012, publié le 9 février 2013 au Journal officiel, a pour objectif de ne pas limiter dans le temps la possibilité pour une catégorie de personnels de demander l'agrément (...)
Lire la suite...