Le tribunal administratif de Paris a, pour le première fois, condamné l’Etat à indemniser les familles d'enfants ayant souffert de bronchiolites et d’otites à répétition en lien avec des pics de pollution en région parisienne.
Pour la première fois, dans deux jugements du 16 juin 2023, le tribunal administratif de Paris a condamné l’Etat à verser 3.000 € et 2.000 € à deux familles dont les enfants ont souffert de bronchiolites et d’otites à répétition, en lien avec des pics de pollution en région parisienne, au cours de leurs premières années passées en région parisienne. Le TA a reconnu, pour la première fois, qu'il existait un lien de causalité entre la faute de l’Etat et les maladies des plaignants.Le juge administratif a estimé qu’une partie des symptômes dont ils ont souffert (...)
