Orrick a conseillé Sequans Communications S.A., une société cotée au NYSE (NYSE : SQNS), dans le cadre de la cession de sa technologie 4G liée à l'Internet des objets (IoT) au géant américain des puces mobiles Qualcomm.
Sequans Communications S.A. est un des principaux développeurs et fournisseurs de semi-conducteurs spécialisé dans la technologie cellulaire sans fil pour l'Internet des objets (IoT). Fondée en 2003, Sequans est basée à Paris, avec des bureaux aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Israël, à Hong Kong, à Singapour, en Finlande, au Taïwan et en Chine.
Sequans prévoit de se concentrer sur ses produits IoT liés à la 5G tout en conservant une licence perpétuelle pour continuer à utiliser, commercialiser et faire progresser les technologies 4G IoT.
L’opération, annoncée le 23 août, a été réalisée le 30 septembre 2024.
Dans le cadre de cette opération, Sequans est conseillée par une équipe pluridisciplinaire d’Orrick en France et aux Etats-Unis avec :
- ·Patrick Tardivy (Associé) John Bautista et Richard V. Smith (Associés, San Francisco), ainsi que Julien Beloeil (Of Counsel), Julie Fock Lapp (collaboratrice middle) pour les aspects corporate ;
- ·Julia Apostle (Associée), Ramin Tohidi (Associé, Silicon Valley) et Rami Kawkabani (collaborateur senior) pour les aspects de licence, data, IP, IT ; et
- ·Brett Cooper (Associé, San Francisco) et Marx Kenneth (collaborateur senior, New York) sur les aspects de droit boursier.
Qualcomm est conseillé par Proskauer Rose.
