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CGR Avocats conseille Green Energy 3000 France dans le cadre d’un financement obligataire de 9 millions d’euros

CGR Avocats a accompagné Green Energy 3000 France, acteur majeur du développement des énergies renouvelables, dans le cadre d’un financement obligataire de 9 millions d’euros accordé par les fonds OCCTE et Smalt Capital, via son FCPR ENERGREEN.

Depuis sa création en 2004, le groupe Green Energy 3000 est pleinement engagé dans la transition énergétique. Grâce aux actions conjuguées de ses filiales allemandes, françaises et internationales, plus de 70 projets ont été réalisés, totalisant une puissance installée supérieure à 450 MW. Le groupe propose un large panel de compétences comprenant le développement de projets, la planification, le financement, l‘achat, la construction et la gestion de parcs éoliens et solaires, d'installations hybrides avec stockage par batterie et de projets agrivoltaïques.

OCCTE est une société de gestion de portefeuille dont l’objectif de contribuer à construire une économie durable et performante. Son premier fonds d'investissement, le FPCI OCCTE OCCIGEN vise à concilier économie et écologie en créant de la valeur pour les investisseurs. 

Smalt Capital est société de capital investissement spécialisée dans le financement en fonds propres de PME non-cotées. Son fonds « ENERGREEN » a pour ambition de rendre l’investissement dans les infrastructures d’énergies renouvelables accessible aux particuliers.

Le financement obligataire de 9 millions d’euros accordé à Green Energy 3000 France vise à soutenir le développement d’un portefeuille de projets agrivoltaïques et éoliens, à différents stades de maturité partout en France, représentant une capacité totale d’environ 350 MW. Ce dispositif d’une maturité de 5 ans permettra de couvrir les frais de développement de ce portefeuille, ainsi que les premières dépenses de construction. Il offrira à Green Energy 3000 une grande flexibilité, lui permettant, une fois les projets « Ready-To-Build » (RTB), de les céder ou de les conserver en vue d’une exploitation de long terme, et ainsi accompagner sa transformation vers un modèle de producteur d’électricité indépendant (IPP).

L’équipe CGR Avocats était composée de :

  • Florence Trognon-Dumain, associée, et Alexandre Ancel, Counsel, dans le cadre de l’audit Corporate et sur les aspects liés à la documentation obligataire ; 
  • François Versini-Campinchi, associé, et Maxime Louis, collaborateur, dans le cadre de l’audit Règlementaire / Permitting ; 
  • Ahlam Guessoum, associée, Flaminia Di Lorenzo et Charlotte Vidal, collaboratrices, dans le cadre de l’audit Foncier / Contrats.

ENVINERGY (Nicolas Picard, Nicolas Blanchard et Fiona Michel) est intervenu en tant que conseil financier exclusif de Green Energy 3000.

Les autres conseils de l’opération :

  • CLP-Cliperton (Olivier Fourcault et Amandine Praud) - conseil juridique des prêteurs
  • EVEROZE - Due diligence Technique
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