Herbert Smith Freehills publie la deuxième édition de son guide Dispute Resolution in Africa

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Herbert Smith Freehills publie la deuxième édition de son guide Dispute Resolution In Africa, tour d'horizon juridique des contentieux en Afrique.

herbertsmithfreehillsHerbert Smith Freehills publie la deuxième édition de son guide Dispute Resolution in Africa qui décrit les aspects essentiels des procédures et mécanismes de résolution des contentieux dans les 54 états d’Afrique. Pour la réalisation de ce guide, Herbert Smith Freehills a travaillé en très étroite liaison avec des confrères et cabinets installés dans chacune des 54 juridictions. 

Si les investissements en Afrique ont été longtemps motivés par les ressources pétrolières, gazières et minières du continent, celui-ci connait, depuis une dizaine d’années, une augmentation et une diversification des investissements notamment dues à l’apparition d’une classe moyenne cherchant à accéder à certains biens de consommation et de production. L’appétit des groupes français et étrangers et des institutionnels pour le continent africain conduit donc à un accroissement significatif des investissements dans les domaines bancaire, des infrastructures, de l'électricité, des télécoms, de l'agro-alimentaire et de l’industrie. 

Néanmoins, plusieurs facteurs sont sources de développement de contentieux : la chute des prix du pétrole et de certaines matières premières, les instabilités politiques et économiques, le "resource nationalism", la corruption, l'apparition de nouvelles normes et réglementations y compris de "droit souple" (en matière environnementale et respect des droits de l'homme notamment concernant les communautés locales et l'accès aux terres par exemple). 

Les diversités culturelle et juridique du continent africain complexifient le règlement des contentieux.Cependant, l’analyse de cette deuxième édition du guide Dispute Resolution in Africa révèle que de plus en plus de litiges sont traités hors des juridictions locales ou par des arbitrages ou médiations. Le guide a également permis de mettre en exergue une volonté de plus en plus forte de la part des parties africaines pour que les arbitrages se tiennent en Afrique. La connaissance des cultures et droits locaux et une pratique de plus de 30 ans, notamment sur le continent africain, permettent également aux avocats d’Herbert Smith Freehills d’identifier et prévenir un certain nombre de risques et de contribuer à y remédier s’ils se réalisent. 

Si on note, dans de nombreux états africains, une amélioration du cadre législatif, les instabilités politiques, économiques et les aléas juridiques qui perdurent dans certains pays sont de potentiels facteurs de crises. Pour y répondre efficacement, Herbert Smith Freehills a structuré un pôle dédié à la prévention et à la gestion des crises, notamment dans le cadre d'investissements, de transactions et de projets réalisés dans les paysémergents y compris en Afrique. Le rôle de ce pôle d’expertise, composé d’avocats des départements Projets, Transaction et Contentieux, est d’anticiper les risques en vue de tenter d'éviter l’explosion d’une situation complexe et, le cas échéant, d’analyser les opportunités d’y remédier de façon amiable, sans pour autant hypothéquer les recours contentieux devant des juridictions ou tribunaux arbitraux lorsqu’ils sont incontournables. 

Dans les cas de gestion de crises avérées, le département Prévention et Gestion de Crises travaille en étroite liaison avec les équipes de direction de l’entreprise concernée et ses conseils en communication.


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