Si le maître de l'ouvrage ne justifiait pas d'avoir informé les concepteurs de son souhait de faire circuler des charges lourdes à l'intérieur du hall qu'il prévoyait de construire, le maître d'oeuvre aurait dû se préoccuper du mode d'exploitation de l'ouvrage afin de pouvoir le conseiller.

Une société d'exploitation a confié une mission de maîtrise d'oeuvre à un architecte et une mission d'études techniques et de direction des travaux, à un bureau d'études techniques (BET) pour la construction d'un nouveau hall d'exposition.Les travaux ont été réceptionnés avec réserves par le maître de l'ouvrage qui a déclaré deux sinistres par la suite.Cependant, l'assureur dommages ouvrage a dénié sa garantie au motif que l'utilisation qui avait été faite de l'ouvrage, un hall d'exposition, (...)