Brève : fixation du barème 2010 applicable au volontariat associatif, civil et pour l'insertion

La lettre circulaire ACOSS n° 2010-010, publiée le 21 janvier 2010, fixe les barèmes 2010 applicables au volontariat associatif, au volontariat civil et au volontariat pour l'insertion.
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Références

- Lettre Circulaire ACOSS n° 2010-010 du 21 janvier 2010 - Barèmes 2010 applicables au volontariat associatif, au volontariat civil et au volontariat pour l'insertion" - Cliquer ici

Sources

Urssaf, 2010/01/21 - www.urssaf.fr

Compléments

Edition juridique :

"Cotisations dues au titre du volontariat associatif, civil ou pour l'insertion" - Liaisons sociales quotidien, 2010, n° 15537, 29 janvier, p. 3 - Cliquer ici

Mots-clés

Droit social - Protection sociale - Volontariat associatif - Volontariat civil - Volontariat pour l'insertion - Assurance maladie (...)