Clifford Chance a conseillé la Fédération Française de Rugby dans le cadre du partenariat stratégique entre Six Nations Rugby et CVC.
Six Nations Rugby, l’organisme officiel organisateur du Tournoi des Six Nations et des Internationaux d’automne, a annoncé la conclusion d’un partenariat stratégique à long terme avec CVC, sous réserve des approbations réglementaires habituelles.
L’objectif du partenariat est d’investir dans la croissance et le développement du jeu, d’améliorer encore davantage le spectacle sportif qu’offrent tous les tournois, les équipes et les marques, et d’édifier les données, la technologie et des capacités commerciales plus avancées afin de soutenir les plans ambitieux des fédérations organisatrices et de CVC.
CVC apportera au partenariat sa grande expérience dans le domaine du sport, ainsi que son réseau mondial, et travaillera aux côtés des fédérations et de l’équipe de direction de Six Nations Rugby afin de concrétiser des plans de croissance ambitieux pour le Tournoi des Six Nations et les Internationaux d’automne.
Selon les termes de l’accord, les six fédérations resteront seules responsables des questions sportives et conserveront également le contrôle majoritaire des décisions commerciales. L’investissement de CVC dans Six Nations Rugby sera versé aux six fédérations sur une période de cinq ans.
Clifford Chance a conseillé la Fédération Française de Rugby sur les différents aspects juridiques de cette opération, sa structuration, sa documentation, ainsi que sur les aspects réglementaires, avec une équipe pilotée par Laurent Schoenstein (M&A) et Gauthier Martin (Regulatory), associés, comprenant en outre Xavier Petet, Counsel, sur les aspects transactionnels et M&A, Jonathan Lewis, associé, et Fabien Jacquemard, counsel, sur les aspects transactionnels et réglementaires financiers, Clémence Graffan, avocate, sur les aspects réglementaires et droit du sport, Eric Davoudet, associé, et Pierre Goyat, avocat, sur les aspects structuration, et David Tayar, associé, et Amélie Lavenir, avocate, sur les aspects liés au droit de la concurrence.
