Dans un jugement du 1er juillet 2011, le tribunal de grande instance de Paris rejette l'accusation de contrefaçon du droit d'auteur d'une photographie.
Le tribunal rappelle que, pour bénéficier de la protection au titre du droit d'auteur, une photographie doit être originale, c'est-à-dire empreinte de la personnalité de son auteur, et que "lorsque la protection au titre du droit d'auteur est contestée en défense, l'originalité d'une œuvre doit être explicitée par celui qui s'en prétend auteur, seul ce dernier étant à même d'identifier les éléments traduisant sa personnalité".
En l'espèce, le tribunal considère que "la construction de la photographie ne démontre aucun parti pris esthétique et ne porte aucune empreinte de la personnalité de son auteur, elle se contente au contraire de représenter une vue extérieure d'une yourte installée dans un décor naturel sur lequel le photographe n'a aucune emprise".
Ainsi, la photographie ne peut être retenue comme originale, et ne peut donc bénéficier de la protection du droit d'auteur. L'action en contrefaçon doit être rejetée.
