La société C. exploite un slogan publicitaire "Un nom pour un oui" qu'elle a déposé à titre de marque à l'Institut national de la proprité industrielle (INPI). En 2009, constatant que la société O. ayant pour nom commercial Aveline, exploitait le slogan "Un joli nom pour un grand oui" sur le site Internet www.magasin-aveline.com, elle l'a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Paris sur le fondement de la contrefaçon du slogan protégeable par le droit d'auteur, de la contrefaçon de la marque et de la concurrence déloyale en raison du risque de confusion accru par la proximité des dénominations Cymbeline et Aveline. Elle soutient que le slogan "Un nom pour un oui" est original et que la société O. l'a reproduit en se contentant d'ajouter deux adjectifs, ce qui a eu pour effet de lui donner l'apparence d'une déclinaison du slogan de la demanderesse. La société C. maintient enfin ses demandes au titre de la concurrence déloyale en insistant sur la proximité entre le nom commercial Aveline et la dénomination et la marque Cymbeline qui crée un risque de détournement de clientèle. Elle relève que la société O. a adopté sur son site Internet, une calligraphie très proche de la sienne.
La société O. conteste tout d'abord l'originalité du slogan "un nom pour un oui" et fait valoir qu'un auteur ne peut monopoliser l'idée publicitaire fondée sur l'exploitation du symbole du mariage que constitue le "oui". La société O. répond en outre que les dénominations Cymbeline et Aveline qui ont pour seul point commun le suffixe "ine", ne présentent pas de risque de confusion, non plus que le slogan "Un joli nom pour un grand oui" qui n'est pas utilisé à titre de marque.
Dans un jugement du 6 mai 2010, le tribunal de grande instance de Paris a fait droit aux demandes en atteinte aux droits d'auteur et en contrefaçon de marque, mais a rejeté celles fondées sur la concurrence déloyale et parasitaire.
La cour d'appel de Paris confirme le jugement. Dans un arrêt du 17 juin 2011, elle retient qu'en accolant sur son site internet le slogan "un joli nom pour un grand oui" au terme Aveline, à la fois nom commercial et marque de ses produits, la défenderesse a utilisé ce slogan à titre de marque. Cette association (...)
