Un auteur a demandé la résolution judiciaire du contrat qui le liait avec son éditeur, invoquant plusieurs manquements de l'éditeur à ses obligations contractuelles.
Dans un jugement du 3 mai 2011, le tribunal de grande instance de Paris constate tout d'abord que l'ouvrage en cause est paru sous un titre différent de celui qui figurait dans le contrat d'édition : l'éditeur n'a pas tenu compte de la volonté de l'auteur auquel il avait d'ailleurs écrit : "pour le titre, faites-moi confiance".
De plus, le livre a été édité sous le nom patronymique de l'auteur, sans l'accord de celui-ci, alors que le contrat autorisait l'auteur à utiliser un pseudonyme.
Par ailleurs, les juges ont relevé qu'il apparaissait, à la lecture de l'ouvrage, que celui-ci avait été édité sans soin, que les premières pages de chapitre étaient parfois sur une page impaire, que la mise en page était faite de façon irrégulière et que la quatrième de couverture, censée donner aux lecteurs l'envie d'acheter le livre, comportait deux énormes erreurs, "ce qui est un peu inquiétant pour le reste de la lecture".
Enfin, l'éditeur a manqué à ses obligations contractuelles en tardant dans sa reddition de comptes auprès de l'auteur.
Le TGI conclut que même si le défaut de promotion du livre invoqué par l'auteur n'est pas démontré, les manquements sont suffisamment graves pour justifier la résolution judiciaire de contrat d'édition et du contrat d'adaptation audiovisuelle, accessoire au contrat de cession de droits d'auteur.
