La Délégation Rhône-Alpes de l’AFJE (Association Française des Juristes d’Entreprise) a organisé un atelier en mars en partenariat avec le cabinet d’avocats Fidal, sur le thème : « Droit fiscal expliqué aux juristes d’entreprise ».
Cet atelier a été animé entre autre par Me Gwladys Chanal - Avocat associé - Directeur du Département fiscal, et Me Simon Hotte - Avocat associé - PhD - Directeur du département droit économique.
Le juriste d’entreprise est souvent un spécialiste du droit des contrats : il est maître dans l’art de la rédaction des clauses et de leur négociation. Tout contrat engendre des flux (financiers, physiques, humains, …) dont le traitement comptable et fiscal ne doit pas être négligé et c’est ici que parfois le juriste peut ressentir un certain inconfort.
À condition d’avoir la sensibilité suffisante, le juriste - qui est en lien avec toutes les fonctions de l’entreprise - est particulièrement bien placé pour identifier les problématiques et les risques que les schémas contractuels peuvent comporter. Il peut les anticiper et veiller à faire circuler l’information pour que l’expert (direction financière, fiscale, compliance, direction générale) puisse se prononcer sur le risque et le résoudre.
Grâce à des cas pratiques couvrant un large spectre des problématiques fiscales rencontrées par les Juristes d'Entreprise, l'équipe Fidal a très bien mené cet atelier sur ces sujets techniques ; ce qui a fortement été apprécié des nombreux participants.
En effet, ce séminaire a permis aux adhérents de l’AFJE de renforcer l’aptitude du juriste confronté à des situations contractuelles classiques en droit des affaires, à identifier les risques fiscaux et, à savoir quelle attitude adopter pour assurer le meilleur degré de protection des intérêts de l’entreprise.
