Renaud Chevalier, avocat associé du cabinet Germain & Moreau, conseil en propriété intellectuelle et mandataire en brevets européens, se propose d'analyser l'évolution du brevet d'invention depuis l'Antiquité, avec pour priorité de déterminer si ce brevet est aujourd'hui adapté aux innovations technologiques.
Dans un monde en perpétuelle évolution, où nos modes de vie sont profondément affectés par les innovations technologiques qui se succèdent à une vitesse exponentielle, il n'est pas inutile de se demander si l'arme juridique constituée par le "brevet d'invention" est toujours le moyen le plus adapté pour canaliser et accompagner l'effort d'innovation. En effet, la situation serait particulièrement cocasse si l'arsenal juridique au service de la protection de l'innovation devait se révéler obsolète...
Cette réflexion a d'autant plus de sens que l'innovation, à condition de la protéger valablement, demeure l'une des clés de notre compétitivité, sur un marché où de nouveaux acteurs provenant notamment de pays émergents, déplacent le centre de gravité de la croissance économique.
Apporter une réponse à une question brûlante d'actualité sans prise de recul préalable peut néanmoins s'avérer un pari risqué. Ceci est la raison pour laquelle l'étude de l'évolution de la protection de l'innovation au fil du temps, depuis ses balbutiements, constitue certainement un excellent exercice pour mieux apprécier la pertinence, ou la désuétude, du "Brevet d'invention" tel que nous le connaissons de nos jours.
Un des premiers régimes de protection de la propriété intellectuelle, assimilable à celui du brevet d'invention, remonte au VIe siècle av. J.-C. avec la loi de Sybaris, une cité de la Grande Grèce aujourd'hui située en Italie du Sud. Cette loi portait spécifiquement sur les inventions ayant trait à de nouvelles recettes de cuisine. L'inventeur d'une telle recette devait la rendre publique au travers d'un acte de divulgation et un monopole lui était accordé pour une durée limitée.
Le premier brevet industriel (connu en Europe) fut délivré en 1421 à Florence à l'architecte et ingénieur Filippo Brunelleschi qui l'obtint pour une invention dans (...)