Eléonore Varet, Counsel au sein du cabinet Osborne Clarke, nous propose un panorama de la jurisprudence rendue en 2015 en matière de contrats informatiques.
Largement en faveur des clients, la jurisprudence rendue depuis la publication du précédent panorama de jurisprudence, est riche d'enseignements.
Les juges ont sanctionné les éditeurs qui recouraient aux audits de manière abusive, contribuant ainsi à rééquilibrer les relations entre utilisateurs et éditeurs. La saga IBM/Maif a compté un nouvel opus, au terme duquel IBM a succombé, foudroyée par la novation. Les premiers contrats Agile ont passé l'épreuve du contentieux et les bases de données non protégées se retrouvent mieux protégées que les bases de données protégées…
Les enseignements de ces décisions permettront aux prestataires et aux clients ainsi qu'à leurs juristes et conseils d’affiner leurs techniques contractuelles et de mieux gérer les risques liés aux contrats informatiques.
