La cour d'appel de Paris a admis une conception large de la protection du titre au profit du roman dont le titre faisait référence à une légende. Dans un arrêt du 19 juin 2009, la cour d'appel de Paris a admis une conception large de la protection du titre d'une œuvre au profit du roman intitulé "l'empreinte de l'ange" de Nancy Houston.
Les juges du fond ont reconnu l'existence d'une "correspondance" entre ce titre et la légende juive évoquée dans l'ouvrage, selon laquelle le creux au-dessus de la lèvre supérieure a pour origine la pression exercée par un ange sur l'enfant à naître afin qu'il oublie tout ce qu'il a vu, mais a estimé qu'il n'était pas pour autant démontré que ce titre était la "désignation usuelle" de cette légende. Se plaçant à l'époque de la création du titre du roman, la cour d'appel de Paris a constaté que les seuls documents se référant à cette expression lui étaient postérieurs. Elle a considéré que ce titre devait être regardé comme original et donc bénéficier de la protection des titres.
En conséquence, un film, intitulé de la manière que ce roman et sorti en salle une dizaine d'années après, s'est vu contraint d'être renommé pour ses exploitations à venir à la télévision et en DVD.
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Les juges du fond ont reconnu l'existence d'une "correspondance" entre ce titre et la légende juive évoquée dans l'ouvrage, selon laquelle le creux au-dessus de la lèvre supérieure a pour origine la pression exercée par un ange sur l'enfant à naître afin qu'il oublie tout ce qu'il a vu, mais a estimé qu'il n'était pas pour autant démontré que ce titre était la "désignation usuelle" de cette légende. Se plaçant à l'époque de la création du titre du roman, la cour d'appel de Paris a constaté que les seuls documents se référant à cette expression lui étaient postérieurs. Elle a considéré que ce titre devait être regardé comme original et donc bénéficier de la protection des titres.
En conséquence, un film, intitulé de la manière que ce roman et sorti en salle une dizaine d'années après, s'est vu contraint d'être renommé pour ses exploitations à venir à la télévision et en DVD.
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