Altaïr Avocats a conseillé Terra Nea, acteur français engagé dans le développement des énergies renouvelables, dans le cadre de la structuration juridique et de la mise en œuvre des contrats d’exploitation de son nouveau parc photovoltaïque situé à Lazer, dans les Hautes-Alpes.
Ce projet, par son ampleur et son ancrage territorial, s’inscrit pleinement dans les objectifs de transition énergétique portés au niveau national. Il contribuera à la production d’une électricité bas carbone, tout en valorisant un territoire tourné vers les solutions durables.
La mission d’Altaïr Avocats a consisté à accompagner Terra Nea sur l’ensemble des aspects juridiques du projet, notamment à travers la conduite d’une due diligence approfondie, la négociation des contrats d’exploitation et l’analyse des enjeux fiscaux associés à la structuration de l’opération.
Ce projet reflète le dynamisme du secteur des énergies renouvelables en France, où chaque étape de développement repose sur une structuration juridique rigoureuse et des partenaires solides. Ce type d’opération met en lumière le rôle central de l’ingénierie juridique dans la réussite de projets innovants, où l’anticipation des risques et la sécurisation des engagements sont déterminantes.
Altaïr Avocats a mobilisé ses expertises en droit des sociétés, fiscalité, contrats d’exploitation et structuration de projets pour accompagner Terra Nea dans les différentes étapes de l’opération.
L’équipe d’Altaïr Avocats ayant accompagné cette opération était composée de :
Due Diligence : Philippe Beauregard, avocat associé et Jeanne Mucchielli, avocate counsel ;.
Due Diligence Fiscal : Damien Hautin, avocat associé et Clémence Bauche, avocate collaboratrice ;
Due diligence et négociation des contrats d’exploitation : Christophe Héry, avocat associé et Mégane Boussereau, avocate collaboratrice.
