Orrick a conseillé un consortium de banques commerciales, d’investisseurs institutionnels et de banques de couverture dans le cadre du refinancement de la dette d’Orange Concessions, opérateur majeur d’infrastructures de fibre optique en France.
Orange Concessions, détenu à 50 % par Orange SA et à 50 % par Holding d’Infrastructures Numériques (un consortium composé de La Banque des Territoires (Caisse des Dépôts), CNP Assurances et EDF Invest), exploite 23 Réseaux d’Initiative Publique (RIP) sous contrat avec les collectivités territoriales, en France métropolitaine et dans les territoires d’outre-mer.
Le refinancement comprend :
- un prêt à terme de 1,23 milliard d’euros ;
- un crédit renouvelable de 60 millions d’euros ; et
- une facilité additionnelle non confirmée destinée à accompagner la croissance future d’Orange Concessions.
Les Parties Financières incluent BayernLB, BBVA, BNP Paribas, Crédit Agricole CIB, ING, MUFG, Natixis, Société Générale, KfW Ipex, La Banque Postale, NordLB, Banco Sabadell, CaixaBank, Mizuho, Allianz Global Investors, Barings, Macquarie Asset Management et Sun Life.
L’équipe Orrick était composée de :
- Paul Loisel (Associé), Ahmed Boulahcen (Managing Associate), Alexandre Desroches (Managing Associate), Inès Elkhettar (Collaboratrice) sur les aspects financement ;
- Geoffroy Berthon (Associé), Adil Kourtih (Managing Associate), Lek Regjepaj (Collaborateur) sur les aspects de droit public et contrats de projet ; et
- Patrick Tardivy (Associé), Cécile Mariotti (Associée), Maïten Le Brishoual (Collaboratrice Senior) sur les aspects corporate et fiscaux.
Autres conseils : Société Générale (conseil financier), Ester Finance (conseil couverture), Willkie Farr & Gallagher (conseil juridique de l’Emprunteur), Analysys Mason (due diligence commerciale), EY (due diligence financière et fiscale), Forvis Mazars (auditeur du modèle financier).
