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Orrick et Linklaters sur la première opération publique de titrisation de prêts immobiliers résidentiels du Groupe BPCE, BPCE Home Loans FCT 2018

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Les cabinets d'avocats d'affaires internationaux Orrick et Linklaters sont intervenus sur la première opération publique de titrisation du Groupe BPCE.

Cette opération, portant sur un portefeuille de prêts immobiliers résidentiels d’un montant de près de 1,125 milliard d’euros, et à laquelle a participé l’ensemble du réseau des Caisses d’Épargne et de Prévoyance et des Banques Populaires, s’appuie sur la mise en place d’un fonds commun de titrisation nommé BPCE Home Loans FCT 2018.

L’opération a donné lieu à l’émission d’une classe d’obligations senior notée Aaa(sf) par Moody’s Investors Service Ltd et AAA(sf) par S&P Global Ratings, placées auprès d’investisseurs, ainsi que d’une classe d’obligations junior non notées.

Orrick était en charge de la rédaction de la documentation en sa qualité de conseil de BPCE et de Natixis, co-arrangeurs de l’opération. L’équipe Orrick était composée d’Olivier Bernard (associé), assisté de Laure Seror et de Philippe Chareyre en finance, ainsi que d’Anne-Sophie Kerfant (associée) et Rudy Marouani sur les aspects fiscaux.

Linklaters conseillait Natixis et Goldman Sachs International, en leurs qualités de chefs de file associés pour le placement des titres seniors et la succursale à Londres de Natixis en sa qualité de contrepartie de swap. L'équipe Linklaters était composée de Patrice Doat (associé), Aurélien Fournier et, pour les aspects liés au swap, Aurore Imbabazi.