Un homme a été condamné à un an de prison ferme pour provocation à la haine raciale et injure raciale, en raison de sept messages diffusés sur Facebook et Twitter.
Deux avocats ont signalé la présence de propos antisémites sur les réseaux sociaux Facebook et Twitter au procureur de la République. Ce dernier a diligenté une enquête pour provocation à la haine raciale et injure raciale. Contrairement aux réquisitions adressées à Facebook qui sont restées sans réponse, celles effectuées auprès du réseau social Twitter ont permis de connaitre l’adresse IP et l’adresse email avec laquelle le compte en cause a été créé. Les services de police ont par la suite envoyé un email au prévenu pour lui demander s’il était l’auteur de ces propos, ce que celui-ci a confirmé.
Le 7 septembre 2016, le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a condamné cet homme, à un an de prison ferme pour provocation à la haine raciale et injure raciale, en raison de sept messages diffusés sur Facebook et Twitter.
Le prévenu, qui n’a pas comparu à l’audience, a déjà été condamné plusieurs fois pour des faits de même nature.
Le TGI a rappelé qu’une provocation n’est pas forcément une exhortation, mais qu’elle est un acte positif manifeste à la haine. Il a ensuite estimé que les propos publiés sur Twitter, mais aussi sur Facebook, "sont à l’évidence de nature à susciter la haine contre les Juifs" et sont donc constitutifs du délit de provocation à la haine raciale.
Par ailleurs, il a jugé que le message publié sur Twitter avec un photomontage assimilant le judaïsme à une pathologie est, quant à lui, constitutif du délit d’injure à caractère racial.
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