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Clifford Chance conseil dans le cadre de l’émission de la première obligation numérique de Doha Bank

Le cabinet d'avocats d'affaires international Clifford Chance conseil dans le cadre de l’émission de la première obligation numérique de Doha Bank, représentant la toute première obligation émise numériquement dans la région MENA via la plateforme D-FMI d’Euroclear.

Clifford Chance a conseillé Standard Chartered Bank, en qualité de chef de file unique, dans le cadre de l’émission par Doha Finance Limited d'obligations "digitally native" à taux variable d’un montant de 150 000 000 USD, garanties par Doha Bank Q.P.S.C. dans le cadre de son programme Euro Medium Term Note de 3 000 000 000 USD. Il s’agit de la première émission d'obligations numériques par l’émetteur et de sa première émission à taux variable indexé sur le SOFR.

Ces obligations ont été compensées et réglées via la plateforme D-FMI d’Euroclear, qui permet d'enregistrer le règlement des émissions, des transferts et des remboursements d'obligations numériques ainsi que les paiements associés. Elles ont obtenu la note A- attribuée par Fitch et seront cotées sur l'International Securities Market de la Bourse de Londres à compter du 5 décembre 2025.

Cette transaction illustre l’expertise croissante de Clifford Chance dans le domaine des obligations numériques, après avoir récemment conseillé Akbank sur la toute première émission de digital gender bond.

L’équipe internationale de Clifford Chance était dirigée par Stuart Ure (Head of Middle East Capital Markets) et Alexander Tollast (counsel), et composée d'Alekhya Prakash (counsel), Veronica Valerio (avocate) et Alvin Boateng (trainee).

Stuart Ure, associé, a déclaré : « Nous sommes fiers d’avoir accompagné l’ensemble des parties prenantes dans cette transaction emblématique, qui établira une référence pour les futures émissions des clients de la région utilisant l’infrastructure D-FMI d’Euroclear. »

L’équipe Clifford Chance conseillant Citibank N.A., London Branch en qualité d’agent DNN et agent fiscal était composée de Bruce Kahl (associé), Andrew Whelan et Callum Florance.

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