L'imputation de diverses infractions à des personnes dénommées, via un courrier électronique diffusé à un large public, est constitutive du délit de diffamation publique envers particulier, en l'absence de communauté d'intérêts liant les destinataires du courriel.
Par un courrier électronique diffusé à un large public, M. Y. a imputé, à des personnes dénommées, diverses infractions en lien avec des faits de pédophilie, sur instigation de Mme X. Cette dernière lui avait fourni les adresses des destinataires du courriel litigieux.
L'expéditeur du mail a ainsi été condamné du chef de diffamation publique envers particulier, avec Mme X. au titre des actes de complicité commis par celle-ci.
La cour d'appel, saisie par les prévenus, a confirmé le jugement rendu.
Statuant sur les pourvois formés par ces derniers, la Cour de cassation les a rejetés, par un arrêt du 6 janvier 2015.
S'appuyant sur l'absence de communauté d'intérêts liant les destinataires du courrier électronique litigieux, elle a, en effet, jugé que le délit de diffamation publique envers particulier était caractérisé.
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