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Nouvelles technologies, risques et assurances

nticHubert Seillan, Docteur d’Etat en Droit, analyse les liens entre technologies, risques et assurances.

Les innovations technologiques modifient nos "us et coutumes" avec une rapidité telle que l'on a du mal à en saisir les avantages et les inconvénients. Ainsi en est-il de l'audiovisuel, du téléphone mobile et d'Internet. Mais certains inconvénients sont graves quand par exemple, ils conduisent à des addictions ou plus graves encore lorsqu'il s'agit de maladies et d'accidents producteurs de dommages aux personnes, à la nature et aux biens.

Il est donc déterminant d’anticiper les mauvais risques par l'analyse et l'étude le plus en amont possible si l’on espère engager à temps les mesures de prévention et de protection. Les cas des nouvelles sources d'énergie solaires et des éoliennes permettent de prendre la mesure de la difficulté certaine de pouvoir prévoir tous les risques, mais nous renseignent aussi sur ce qui est possible. Et ils nous permettent de comprendre que ce dernier est d'autant plus grand qu'il est pensé tôt.
Les technologies, ce sont aussi les interconnexions galopantes avec ce qu'il est convenu d'appeler le risque "cyber" (criminalité et malveillance). Ce sont aussi les créations industrielles infiniment petites qualifiées de "nano" qui posent d'importants problèmes de santé publique.
Face à ces évolutions, les assureurs sont placés devant des responsabilités nouvelles. Rappelons que l'assurance fonctionne sur le principe du risque. Mais le risque suppose un raisonnement sur le connu afin d'établir la part du probable. Or, les nouvelles technologies comportent toujours une part d'inconnu parce qu'on n'en a pas l'expérience du passé. Cette part inconnue peut être parfois très élevée de sorte que le calcul du risque n'est plus raisonnablement possible.

Il convient d’approfondir le sujet en prenant appui sur la méthode du risque (I), puis en envisageant les nouveaux risques liés aux innovations (II) et enfin en soulignant les limites des capacités des assurances (III).

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