Agissant par surprise en procédant à des attouchements sur la victime alors que celle-ci était endormie, puis en poursuivant ses gestes qui ont généré chez elle un état de sidération, qu'il a lui-même constaté, l'auteur des faits a agi en toute connaissance du défaut de consentement de cette dernière.
Pour condamner un prévenu pour agression sexuelle, la cour d'appel de Rennes a relevé que ce dernier admettait s'être livré à des attouchements sur les jambes, le sexe, la poitrine et le ventre de la victime, mais soutenait qu'elle était consentante.
Les juges du fond ont énoncé que la victime a été constante dans ses déclarations en indiquant qu'elle dormait et avait été réveillée alors que le prévenu lui touchait déjà le sexe, qu'elle avait ensuite été prise de sidération, évoquant un état de prostration et expliquant qu'elle n'avait pu ni bouger ni crier, comme si son corps ne lui appartenait plus et ne répondait plus, raison pour laquelle elle n'était pas parvenue à dire non et à repousser son agresseur.
Ils ont relaté que l'expert psychologue, selon lequel la victime avait souffert d'un syndrome psycho-traumatique modéré, concluait que la personnalité de la jeune femme pouvait expliquer son absence de réaction pendant les faits. Ils ont souligné que la victime avait toujours soutenu n'avoir jamais consenti ni participé aux faits.
Les juges ont indiqué que le prévenu était l'oncle de la victime, qu'il avait plus de vingt ans de plus qu'elle, que c'était lui qui l'avait rejointe dans son lit, alors qu'elle y dormait déjà.
Ils ont exposé que le prévenu avait reconnu qu'il avait pris l'initiative de toucher le corps de sa nièce, n'avait pas contesté qu'elle était restée silencieuse, et qu'elle ne l'avait pas touché ni embrassé, ce qui contredisait son affirmation selon laquelle elle se serait montrée sexuellement active. Ils rappellent à cet égard la déclaration d'un tiers auquel le prévenu avait confié que sa nièce était restée comme une "poupée de chiffon" lors des faits.
Au regard de leur lien familial et de leur différence d'âge, les juges ont retenu qu'il était étonnant que le prévenu ne se soit pas assuré du consentement de sa nièce, surtout en constatant qu'elle ne prononçait pas un mot. Ils ont énoncé, à propos de témoignages laissant entendre que la jeune fille avait peut-être une (...)
