L'humoriste Dieudonné a été cité à la requête du ministère public devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'injure publique envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou leur non-appartenance à une ethnie, une race ou une religion déterminée, pour avoir, au cours d'un spectacle s'étant déroulé le 26 décembre 2008 dans la salle du Zénith, à Paris, tenu notamment les propos suivants :
"Vous savez que le Zénith, c'est toujours pour moi une étape assez importante chaque année, alors quand je veux le faire, c'est toujours plus difficile. Je me suis dit : faut que je trouve une idée quand même sur ce Zénith, une idée pour leur glisser une quenelle comme y fallait... Evidemment, je réfléchis, hein ça m'arrive, et donc euh... je me suis inspiré un petit peu de la critique très élogieuse de C. (inaudible,- huées dans le public) qui décrivait la soirée au Zénith, le spectacle, cette soirée, cette soirée au Zénith comme le plus grand meeting antisémite depuis la dernière guerre mondiale... (...). Alors évidemment, il me laissait une petite marge de progression, parce que je me suis dit, il faut que je fasse mieux cette fois-ci, hein ?".
La citation a précisé que lesdits propos devaient être lus au regard du sketch consistant à faire monter sur scène un acteur déguisé en déporté juif, revêtu d'un costume rappelant celui des déportés (pyjama et étoile jaune-supportant la mention "juif"- cousue sur la poitrine), pour faire remettre à M. Robert D., dont les théories consistent à contester l'existence des chambres à gaz et la réalité de la Shoah, "le prix de l'infréquentabilité et de l'insolence", représenté par un chandelier à trois branches, supportant trois pommes ".
Déclaré coupable de l'infraction reprochée par le tribunal, Dieudonné a relevé appel de la décision.
Pour confirmer le jugement entrepris, la cour d'appel de Paris a notamment retenu que le fait de tourner en dérision, par le biais de la parole, de l'étoile jaune, support du mot (...)
