Le litige opposait la P., titulaire notamment des marques "Petit navire, Le bon goût du large" et "Les délices de thon et Petit navire, le bon goût du large", et la société R. qui produisait et commercialisait des tee-shirts humoristiques comportant les dénominations telles que "Petit Chavire", "Le mauvais goût du large", "Thon au Fuel", imitant les marques précitées.
La cour d'appel de Rennes, dans un arrêt du 27 avril 2010, a retenu d'une part que si les signes en cause présentaient de nombreuses similitudes verbales et figuratives, les produits visés, poissons, coquillages et crustacés d’un côté et vêtements de l’autre, étaient différents, ce qui, en application du principe de spécialité, empêchait l’action de la société P. de prospérer, sauf à démontrer sa renommée, ce qu'à démontré la société P. Les juges ont également rejeté l’exception de parodie soulevée par la société R., au motif qu'elle n’existe qu’en droit d’auteur, et non en droit des marques. La Cour d’appel considère enfin que l’usage d’une marque par un opérateur économique "dans la vie des affaires, à la seule fin de tirer partie de sa notoriété pour commercialiser ses propres produits, constitue bien une atteinte à la renommée de la marque".
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