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Pollution d'une rivière : lourde amende pour la station d'épuration

Le tribunal de Montpellier a condamné à 90 000€ d'amende la société gérante de la station de traitement des eaux usées qui a rejeté des polluants dans le ruisseau du Coulazou et tué tous les poissons sur 800 mètres.

Le 28 juillet 2021, des riverains et des pêcheurs ont constaté une importante mortalité de poissons sur environ 800 mètres du ruisseau du Coulazou.

L’enquête menée par l’Office français de la biodiversité (OFB) de l’Hérault a permis de déterminer que la pollution provenait de la station de traitement des eaux usées de Fabrègues, Pignan et Saussan, gérée au moment des faits par la société Aqualter.

La station a fonctionné pendant plus de 48 heures sans surpresseur, un équipement essentiel à son bon fonctionnement. Faute de surpresseur, des eaux chargées en matière organique ont été rejetées dans le cours d’eau, provoquant des dommages considérables à l’écosystème local : nombreux poissons tués, qualité de l’eau altérée...

Dans un jugement du 18 septembre 2024, le tribunal correctionnel de Montpellier a reconnu coupable la société Aqualter et l'a condamnée à 90.000 € d’amende, dont 30.000 assortis du sursis.
En outre, la société a été condamnée à payer 15.000 € de dommages et intérêts à l’association France Nature environnement Occitanie-Méditerranée et 5.000 € à la fédération départementale de pêche de l’Hérault.

© LegalNews 2024 (...)
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