La Cour de cassation juge que les propos "Tu resteras une pauvre négresse à la fin de l’histoire" tenus par Dieudonné en réaction à un écrit de Rachel Khan, étaient méprisants à l'égard de cette dernière, la renvoyant à la couleur de sa peau et à ses origines africaines par un terme outrageant pour la réduire à un statut d'être inférieur lui interdisant d'être considérée, à l'égale des autres, comme un membre de la communauté juive à laquelle elle appartient.
Dieudonné a été cité devant le tribunal correctionnel pour y répondre d'avoir, le 6 octobre 2020, commis le délit d'injure publique envers un particulier, en l'espèce l'actrice et écrivaine Rachel Khan, à raison de son origine, en qualité d'auteur des propos suivants diffusés sur internet dans une vidéo : "tu resteras une pauvre négresse à la fin de l'histoire".
Le tribunal a rejeté l'exception de nullité de la citation, déclaré le prévenu coupable du délit poursuivi, l'a condamné à 100 jours-amende à 100 € et a prononcé sur les intérêts civils.
Le prévenu a relevé appel de la décision et le ministère public, appel incident.
La cour d'appel de Paris a infirmé le jugement et relaxé le polémiste.
Elle a énoncé que l'Académie française définit le mot "nègre" en précisant que "ce terme, souvent jugé dépréciatif, a été parfois revendiqué au XXe siècle par les Noirs pour affirmer leur identité" et qu'il ne pouvait donc être soutenu, comme le faisaient les parties civiles, que l'emploi du terme "négresse" était nécessairement injurieux, quand bien même il lui est adjoint l'adjectif "pauvre".
Pour les juges du fond, il convenait d'examiner le contexte dans lequel ces propos avaient été tenus.
Ils ont relevé en l'espèce que la vidéo litigieuse venait en réaction à un article rédigé par Rachel Khan, intitulé "Face aux punchlines antisémites du rappeur Freeze Corleone, ne créons pas un Dieudonné 2.0", dans lequel elle se présentait comme petite-fille de déportée et insistait sur son appartenance à la communauté juive, estimant que la lutte contre les propos racistes et antisémites dans le rap ne pouvait se limiter à des sanctions et que "ce positionnement sans explication ne fait que cristalliser la haine", ajoutant : "Voulons nous créer un Dieudonné 2.0 ?".
Les juges ont observé que les propos poursuivis (...)
