Orrick a conseillé le groupe BPCE à l’occasion de l’émission de deux nouvelles séries d’obligations, dans le cadre de son programme de titrisation dénommé « Ophelia Master SME FCT ».
Ce programme, d’un montant de 6 milliards d’euros, a pour vocation de refinancer des prêts octroyés par les Banques Populaires et les Caisses d’Epargne à des petites et moyennes entreprises françaises.
Les deux nouvelles séries d’obligations, émises pour des montants respectifs de 200 et 250 millions d’euros et ayant obtenu la notation Aaa(sf) de la part de Moody’s et AAAsf de la part de Fitch, bénéficient du label STS.
Elles présentent surtout la particularité de bénéficier, grâce à une structuration innovante, d’une garantie apportée par le Fonds Européen d’Investissement, mise en place dans le cadre d’un partenariat avec le groupe BPCE, visant à soutenir le financement des PMEs en France. Il s’agit d’une première sur le marché français.
Orrick était en charge de la rédaction de la documentation et avait déjà assisté BPCE dans le cadre de la mise en place du programme.
L’équipe Orrick était composée d’Olivier Bernard (Associé) et Aurélie Le Griel (Collaboratrice Middle).