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CMS Francis Lefebvre conseille Peugeot Frères Industrie dans le cadre du rachat du fonds de commerce de l’activité outillage grand public portant son nom

CMS Francis Lefebvre conseille Peugeot Frères Industrie dans le cadre du rachat du fonds de commerce de l’activité outillage grand public portant son nom.

CMS Francis Lefebvre a conseillé la société Tivoly, filiale de Peugeot Frères Industrie, dans le cadre du rachat, auprès du groupe SIGMA, du fonds de commerce de l’activité outillage grand public portant son nom. Implantée à Tours en Savoie, la société Tivoly dispose d’ores et déjà d’une forte notoriété dans le domaine de l’outillage.

Peugeot Frères Industrie, filiale à 100% d’Établissements Peugeot Frères, la holding de tête du groupe, confirme ainsi son accélération et ses ambitions dans le secteur de l’outillage, où ses produits bénéficient d’une forte notoriété auprès des consommateurs. Au travers de ses propres filiales, participations, licences et projets, Peugeot Frères Industrie a pour mission de développer la marque Peugeot dans différents secteurs de l’équipement de la maison, synonyme d'ingéniosité au service du quotidien, notamment dans l’art de la table, l’équipement outdoor, ou le repas nomade.

Sur cette opération, l’équipe de CMS Francis Lefebvre était composée de :

  • Aliénor Fèvre (avocate counsel) et Manon Fleury (avocate) sur les aspects relatifs à la cession de fonds de commerce et au droit commercial,
  • Sabine Rigaud (avocate counsel) sur les aspects de propriété intellectuelle,
  • Maïté Ollivier (avocate associée) et Maud Rozenek (avocate) sur les aspects de droit social.
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