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Les exemplaires originaux d'une sculpture

La Cour d'appel de Paris, dans un arrêt en date du 27 octobre 2004 a rappelé que dans l'art statuaire sont considérées comme des oeuvres d'art originales les fontes de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l'artiste et ses ayants-droits. Dans l'espèce rapportée, le litige opposant deux petites filles de Paul Claudel se rapportait à un exemplaire de La Vague réalisé entièrement en bronze et présenté au public comme un original. Violaine Bonzon-Claudel faisait notamment valoir que ce bronze portait atteinte au droit moral en ce qu'il ne respectait pas les matériaux choisis par l'artiste et parce qu'il était présenté comme un original alors qu'il s'agissait d'un "surmoulage". Confirmant le jugement du tribunal de grande instance de Paris, les juges du fond ont retenu que le bronze étant la "matière traditionnelle de reproduction des sculptures, exclure toute reproduction en ce métal aurait pour conséquence de faire échec au droit dont est titulaire" l'autre partie. Ils ont en outre relevé que le numéro 3/8 du tirage en bronze permettait d'établir son caractère limité d'une part et de le considérer comme original d'autre part puisqu'il avait été fondu à partir d'un modèle personnellement réalisé par Camille Claudel.




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