Lorsque l'originalité d'un cliché ne peut être démontrée, le cliché ne constitue pas une oeuvre protégeable par le droit d'auteur.
En l'espèce, pour faire la promotion en ligne de ses deux boutiques parisiennes, une société de vente de cigarettes électroniques avait utilisé une photo représentant Jimi Hendrix en train de fumer et remplaçant la cigarette par une cigarette électronique. L'auteur du cliché, ainsi que la société britannique à qui il avait cédé ses droits patrimoniaux, ont mis la société française en demeure de retirer sans délai ses publicités et l'ont assignée en contrefaçon.
Selon le droit français, une oeuvre de l’esprit est protégeable à la seule condition d’être originale, en ce sens qu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur.
Par jugement du 21 mai 2015, le tribunal de grande instance de Paris a rejeté les demandes en contrefaçon.
Le tribunal a considéré que le cliché n'était pas original. Selon lui, en l'absence de précisions sur l'origine de ses choix constitutifs des caractéristiques originales revendiquées, le photographe ne mettait pas les défendeurs en mesure de débattre de l'originalité du cliché et d'en apprécier la pertinence.
Références
- Tribunal de grande instance de Paris, 3ème chambre, 1ère section, 21 mai 2015, Société Bowstir limited, G. M. c/ Egotrade SARL - Cliquer ici
Sources
Legalis.net, 22 mai 2015, “L’originalité d’une photo de Jimi Hendrix non établie, pas de contrefaçon” - Cliquer ici
