L’usage sérieux de la marque antérieure "Arthur" ne peut être rapportée par l’usage d’un signe reprenant l’élément verbal "Arthur", dès lors que la présentation graphique de ce signe présente des différences de nature à altérer le caractère distinctif de la marque antérieure sous sa forme enregistrée.
Le titulaire de la marque française figurative "Arthur" a formé une opposition à l’enregistrement de la marque communautaire "Arthur et aston" pour des produits similaires.
Le demandeur de l’enregistrement de la marque "Arthur et Aston" sollicite alors la présentation de la preuve de l’usage sérieux de la marque antérieure invoquée par le requérant.
Toutefois, le requérant ne rapporte que la preuve de l’usage du signe "Arthur" sous une forme modifiée.
La division d’opposition a rejeté l’opposition dans son intégralité au motif que le requérant n’avait pas apporté la preuve de l’usage sérieux de la marque antérieure, sous sa forme enregistrée.
Le 2 décembre 2013, la première chambre de recours de l’Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) a elle-aussi rejeté l’opposition du requérant.
Selon l’OHMI, le signe modifié utilisé par le requérant différait de la forme de la marque antérieure sous sa forme enregistrée, de manière à altérer son caractère distinctif.
Le requérant a alors saisi le Tribunal de l’Union européenne (TUE).
Le 15 décembre 2015, le TUE rejette le recours du requérant et valide la décision de l'OHMI.
Il rappelle que le signe utilisé doit différer "de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents".
Il a relevé qu'en l'espèce, "la marque antérieure sous sa forme enregistrée représente le prénom Arthur sous la forme d’une signature manuscrite, en noir sur fond blanc, placée de manière oblique et tassée, les lettres étant représentées sous la forme d’une écriture très serrée".
Le tribunal ajoute que "bien que l’élément verbal 'arthur' constitue l’élément dominant de la marque antérieure sous sa forme enregistrée, le caractère distinctif de celle-ci provient non seulement de cet élément (...)
