Orrick a conseillé AFD7, filiale détenue à 100 % par AFR Finco Claudia et faisant partie du groupe Amarenco, producteur indépendant d'énergie grâce à des solutions solaires photovoltaïques et d’optimisation de consommation, dans le cadre du refinancement de la dette à long terme et du repowering de la batterie Claudia, située à Saucats, en France. Claudia, l’installation phare de stockage d’énergie par batteries d’Amarenco, est aujourd’hui portée à 2 heures de stockage, doublant ainsi sa capacité énergétique et augmentant significativement sa valeur pour le système électrique. Après ce repowering, Claudia atteindra une capacité totale de 94 MW / 188 MWh.
Le refinancement comprend :
- un prêt à terme de 46,9 millions d’euros ;
- une ligne TVA de 3,5 millions d’euros ;
- une ligne de lettre de crédit de 11,5 millions d’euros ; et
- un crédit de réserve du service de la dette de 3,22 millions d’euros.
Les parties financières incluent Société Générale et Coöperatieve Rabobank U.A. (en qualité de prêteurs, banques de couverture, et Société Générale également en tant qu’agent et agent des sûretés).
Orrick a également conseillé Amarenco sur la préparation et la négociation d’un contrat de tolling fourni par Engie. Cette intervention a couvert tous les aspects réglementaires ainsi que les questions de bancabilité.
L’équipe Orrick était composée de :
- Paul Loisel (Associé), Laure Seror (Of Counsel), et Inès Elkhettar (Collaboratrice Junior) sur les aspects financement ;
- Yves Lepage (Associé), Christophe Lefort (Associé), Constance Boillot (Associée), Lek Regjepaj (Collaborateur) et Selim Ayi (Collaborateur Junior) sur les aspects de droit public et contrats de projet ; et
- Cécile Mariotti (Associée), Olivier Jouffroy (Associé), Marc Diab Maalouf (Of Counsel) et Maïten Le Brishoual (Collaboratrice Senior) sur les aspects corporate et fiscaux.
Autres conseils :
- Conseils de l’Emprunteur : Astris Finance (conseil financier), Ester (conseil couverture)
- Conseils des Parties Financières : De Pardieu Brocas Maffei (conseil juridique)
