Monsieur R., chef de chantier, supérieur hiérarchique de Monsieur K., a par courrier informé la direction de la société Sitral Industrie d’un incident survenu sur le site de S. PAM, au cours du mois d’octobre 2004, au sujet de la constitution des équipes de travail sur le secteur des hauts fourneaux, au cours duquel Monsieur K., chef d’équipe, a refusé d’exécuter ses ordres et l’a grossièrement insulté devant d’autres salariés. Ce dernier a reçu un avertissement puis a été licencié. La lettre de licenciement reproche à Monsieur K. de ne pas avoir modifié son comportement suite à l’avertissement, d’avoir, à plusieurs reprises, manqué de respect envers sa hiérarchie en l’ignorant (refus de saluer son chef de chantier chaque matin) et en refusant ses instructions et d’avoir ainsi rendu impossible son maintien au sein de l’entreprise.
La cour d’appel de Nancy, dans un arrêt du 11 mai 2011, retient qu’il est démontré que le salarié évitait tout contact avec son supérieur hiérarchique depuis plusieurs mois, qu’il ne le saluait pas, évitait de le rencontrer et de prendre ses instructions alors que la lettre d’avertissement rappelait clairement qu’il appartenait au chef de chantier, et à lui seul, de décider de l’affectation du personnel sur les différents travaux. De même, l’attitude de Monsieur K. constitue une faute et ne peut être justifiée par les dires des témoins Esling, Andrieux, Marechal, salariés de la société Sitral Industrie, qui indiquent, dans leurs attestations, que Monsieur R. était incompétent, tant pour l’organisation du travail que pour les relations humaines, et que Monsieur K. connaissait mieux les chantiers. Par conséquent, l’attitude manifestement irrespectueuse du salarié, qui ignorait son supérieur hiérarchique en présence des membres de son équipe, malgré l’avertissement qui lui avait été donné, et qui persistait dans son comportement constitue une faute professionnelle justifiant une mesure de licenciement.
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