Examen nécessaire de l'originalité de chaque oeuvre objet du litige

Le juge doit, pour chaque oeuvre dont la protection est sollicitée, rechercher si elle résulte d'un effort créatif portant l'empreinte de la personnalité de leur auteur, seul de nature à leur conférer le caractère d'une oeuvre originale.

Un photographe a été engagé par une société qui exploite un musée d'art contemporain. Un an plus tard, son employeur lui a notifié son licenciement pour faute lourde.
Le salarié a alors saisi la juridiction prud'homale pour, d'une part, contester son licenciement et, d'autre part, soutenant que les photographies dont il est l'auteur ont fait l'objet d'exploitations non autorisées, voir sanctionner les atteintes portées à ses droits patrimoniaux et moraux.

Dans un arrêt du 17 février 2010, la cour d'appel de Lyon a reconnu le bénéfice de la protection au titre du droit d'auteur à quarante-six photographies revendiquées par le salarié.
Pour ce faire, après avoir procédé à l'analyse de trois d'entre elles, les juges se sont bornés à énoncer, pour les autres, qu'à travers les choix esthétiques qu'elles révélaient, le salarié avait magnifié le projet "Demeure du chaos" tout en livrant une interprétation personnelle du message complexe que ce projet entendait livrer, que les commentaires dont il avait fait suivre quatre photographies pour les besoins de la procédure ne laissent aucun doute sur la part de lui-même qu'il avait mise dans ces oeuvres et que, dans chaque cas, il avait exalté la quintessence du site avec son regard personnel et sa sensibilité.

Le 24 avril 2013, la Cour de cassation censure l'arrêt sur ce point, reprochant aux juges du fond de n'avoir pas recherché "si et en quoi chacune des photographies, dont la protection était sollicitée, résultait d'un effort créatif portant l'empreinte de la personnalité de leur auteur, seul de nature à leur conférer le caractère d'une oeuvre originale".

Références

- Cour de cassation, chambre sociale, 24 avril 2013 (pourvois n° 10-16.063 et 10-30.676 - ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800), société Le Musée l'Organe c/ M. X. - cassation partielle de cour d'appel de Lyon, 17 février 2010 (renvoi devant la cour d'appel de Paris) - Cliquer ici

Sources

L'Essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2013, n° 7, juillet, § (...)