Rebondissant sur la célébrité d'un ours polaire appelé Knut, né au zoo de Berlin, une entreprise britannique Knut IP Management Ltd a demandé à l’Office des marques communautaires (OHMI) l’enregistrement du signe verbal "Knut - Der Eisbär" en tant que marque communautaire pour des produits en papier et carton, des vêtements, chaussures et casquettes, des articles de sport et des activités sportives.
Néanmoins, le zoo de Berlin s’est opposé à cette demande. Il a fait valoir qu’il existait un risque de confusion avec la marque antérieure "Knud" dont il détient une licence et qui est enregistrée en Allemagne pour des livres, des jeux, des jouets et des poupées.
L’OHMI a accueilli cette opposition. La similitude des signes "Knud" et "Knut - Der Eisbär", et celle des produits et services en question risquent effectivement de porter à confusion.
Knut IP Management Ltd a introduit un recours contre la décision de l’OHMI auprès du Tribunal de l'Union européenne. Ce dernier l'a rejeté, le 16 septembre 2013, en relevant qu'il n'existe pas de différence suffisante entre les signes "knud" et "knut" permettant d'éviter toute confusion.
© LegalNews 2017Références
- Communiqué de presse n° 106/13 du TUE du 16 septembre 2013 - “Le Tribunal tranche le litige sur la marque KNUT - DER EISBÄR en faveur du Zoo de Berlin” - Cliquer ici
- TUE, 16 septembre 2013, affaire T-250/10, Knut IP Management Ltd c/ Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) - Cliquer ici
Sources
CURIA, 16 septembre 2013 - curia.europa.eu
