Kelten Avocats accueille Anne-Sophie Franc en qualité d’associée pour renforcer son département économie sociale et solidaire.
Bénéficiant d'une expertise en droit et en fiscalité des organisations non lucrative (associations, fondations, fonds de dotation, mutuelles, etc.), Anne-Sophie Franc intervient notamment pour assister les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ainsi que pour les structures d'enseignement et de formation (régime juridique et fiscal, financement et tarification) et plus largement pour toutes les problématiques liées à la structuration et la réorganisation des structures de l’économie sociale et solidaire (fusion, scissions, apport partiel d'actif, création de groupements, GCS, GCSMS).
