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Allen & Overy conseille BNP Paribas et Citigroup

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Allen & Overy est intervenu en tant que conseil de BNP Paribas et Citigroup sur la réalisation par SCOR de la première émission d’obligations Restricted Tier 1 en France.

allenoveryAllen & Overy Paris a conseillé BNP Paribas et Citigroup en qualité de conseils en structuration et l’ensemble des agents placeurs (BNP Paribas, Citigroup, Barclays, Crédit Agricole CIB, Deutsche Bank et Natixis) dans le cadre de la première émission, en France, d’obligations subordonnées à durée indéterminée constituant des fonds propres de base de niveau 1 (Restricted Tier 1) conformément aux règles de Solvabilité II. L’émission d’un montant de 650 millions de dollars US est cotée sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg et porte intérêt au taux de 5,25% par an.

Cette opération, qui est la première émission Restricted Tier 1 d’un émetteur français en dollars US, est innovante du fait qu’elle comporte une clause de dépréciation temporaire du principal.

Hervé Ekué, associé de l’équipe Marchés de Capitaux d’Allen & Overy Paris, déclare à propos de cette émission : « Cette opération est remarquable en ce qu’elle constitue la première opération bénéficiant du traitement en Tier 1 dans le cadre des règles de Solvabilité II. L'intérêt majeur de la structuration a consisté à trouver un équilibre jusque-là considéré comme impossible entre les différentes nouvelles règles en matière de fonds propres de niveau 1, tout en anticipant certaines précisions à venir, notamment par l’EIOPA (European Insurance and Occupational Pensions Authority). Nous sommes ravis d'avoir assisté les équipes de BNP Paribas et Citigroup dans la structuration de cette opération innovante. Le travail d'équipe a permis de réaliser cette émission dans les meilleures conditions. »

Cette émission originale devrait permettre l’ouverture du marché en servant d’exemple à d’autres assureurs grâce à son attractivité.

L'équipe d'Allen & Overy était pilotée par Hervé Ekué (Associé, Marchés de Capitaux), assisté de Soline Louvigny (Collaboratrice senior) et Quentin Herry (Collaborateur). Mathieu Vignon (Associé) et Virginie Chatté (Collaboratrice) sont intervenus sur les aspects fiscaux.

SCOR était conseillé par De Pardieu Brocas Maffei avec Jeremy Grant (Associé, Marchés de Capitaux), Eryk Nowakowski (Collaborateur, Marchés de Capitaux), Arnaud Pince (Counsel, Regulatory), Delphine Vidalenc (Counsel, Corporate), Nadine Gelli (Associée, Fiscalité) et Priscilla Van den Perre (Counsel, Fiscalité). Philippe Derouin est intervenu en tant que conseil de l'émetteur sur certains aspects fiscaux.