Il existait un risque que l’usage de la marque "Spa wisdom" tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure "Spa".
En l’espèce, the Body Shop International a présenté une demande d’enregistrement de marque communautaire à l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) du signe verbal "Spa wisdom" concernant les produits cosmétiques.
Spa Monopole a formé opposition contre cet enregistrement en se fondant sur des marques antérieures utilisant le terme "spa", dont la marque verbale "Spa" qui vise notamment les eaux minérales et gazeuses.
L’OHMI a fait droit à l’opposition et a rejeté la demande d’enregistrement de la marque "Spa wisdom".
Elle a considéré qu’il existait un risque que l’usage de celle-ci tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure "Spa".
The Body Shop a introduit un recours devant le Tribunal de l’Union européenne (TUE) pour faire annuler la décision de l’OHMI.
Le 16 mars 2016, le TUE a rejeté le recours introduit par The Body Shop.
Il confirme ainsi sa jurisprudence antérieure, en constatant que le terme "spa" n’est pas un terme générique pour les produits cosmétiques.
Il précise que les produits visés par la marque verbale "Spa", à savoir les eaux minérales, peuvent être utilisés comme ingrédients pour les produits cosmétiques. Dès lors, il existe entre ces deux types de produits une certaine proximité.
Par conséquent, au regard du public ciblé par les signes en conflit, du degré de similitude moyen entre ces signes, de la proximité des produits désignés par les signes en conflit et de la grande renommée de la marque "Spa", c’est sans commettre d’erreur que l’OHMI a pu considérer que le public pertinent était susceptible d’établir un lien entre les signes en conflit.
En outre, l’image de la marque "Spa" et le message qu’elle véhicule renvoient à la santé, la beauté, la pureté et la richesse en minéraux. Cela s’applique également aux produits cosmétiques qui visent à préserver, à soigner et à purifier la peau et poursuivent un objectif de beauté.
C’est donc à bon droit que l’OHMI a considéré que l’usage (...)
