En cas de sortie du contrat d'externalisation, pour faute, pour convenance ou à son échéance, la réversibilité permet à la société de reprendre en interne ou de faire reprendre par un tiers l'exploitation de tout ou partie de son système d'information. Au sens commun du terme, la réversibilité désigne "ce qui peut ou doit retourner au propriétaire qui en a disposé"1.
En présence d'un système informatique externalisé, la réversibilité doit ainsi permettre à la société "de récupérer les éléments transmis pour les besoins des prestations, de se faire transférer les compétences et le savoir-faire du prestataire et, ce faisant, d'assurer la continuité de l'activité sans dégradation de la qualité" 2.
Prévenir plutôt que guérir
On aura compris toute l'importance et l'enjeu de cette phase. Une réversibilité bien réalisée doit, en effet :
- garantir la restitution de l'ensemble des données dans des conditions de nature à garantir leur intégrité, leur sécurité et leur confidentialité ;
- permettre la récupération des actifs externalisés, notamment les matériels, la documentation d'installation et d'exploitation, les "améliorations" apportées par le prestataire, les paramétrages et les développements spécifiques réalisés pendant la durée de la relation contractuelle ;
- couvrir les questions juridiques, fiscales et sociales associées aux contrats concernés ;
- le tout dans des délais contraignants et au profit souvent d'un prestataire par nature "concurrent".
En résumé, la pérennité même d'une entreprise peut se trouver exposée.
L'enjeu mérite qu'on s'en préoccupe durant les discussions précédant (...)
