Validé par l'Agence mondiale antidopage (AMA), le Code mondial antidopage 2015 prévoit des sanctions plus lourdes en cas de violations intentionnelles des règles.
Le 15 novembre 2013, l'Agence mondiale antidopage (...)
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Validé par l'Agence mondiale antidopage (AMA), le Code mondial antidopage 2015 prévoit des sanctions plus lourdes en cas de violations intentionnelles des règles.
Le 15 novembre 2013, l'Agence mondiale antidopage (...)
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Une consultation publique relative au Livre blanc sur le financement de la transition écologique, dont l’objectif est d’organiser la réflexion des modalités de financement de la transition écologique, est (...)
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Un arrêté du 13 novembre 2013, publié au Journal officiel du 26 novembre 2013, fixe les exigences de formation et les modalités de certification des validateurs UE de sûreté aérienne. Il entre en vigueur le (...)
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Suivant la promesse de campagne du Premier ministre Tony Abbott, les députés australiens ont voté le 21 novembre 2013 la suppression de la taxe carbone.
Dans un communiqué en date du 21 novembre 2013, le Premier (...)
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La justice a ordonné la démolition d'éoliennes pour préjudice esthétique, auditif et atteinte à la vue.
Les propriétaires d'un château ont saisi la justice administrative d'un recours contre deux parcs (...)
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Publication au JORF d’un arrêté relatif au titre professionnel d'animateur(trice) d'activités touristiques et de loisirs.
Un arrêté du 13 novembre 2013 relatif au titre professionnel d'animateur(trice) (...)
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