Responsabilité des exploitants de sites internet comprenant un forum de discussion.

M. X. a porté plainte et s'est constitué partie civile du chef d'injures publiques envers un particulier, en raison de trois textes diffusés les 13, 14 et 26 septembre 2006 sur un forum de discussion du site internet exploité par une société de production dirigée par Marc Y., dit Karl Z., également directeur de la publication. Le juge d'instruction a prononcé une ordonnance de non-lieu, confirmée par la cour d'appel de Paris dans un arrêt du 24 juin 2008. La cour d'appel a retenu que les messages mis en ligne sur ledit forum de discussion n'ont pas fait l'objet d'une fixation préalable à leur communication au public et que, d'autre part, les auteurs de ces messages et l'éventuel producteur n'ont pas été identifiés. La (...)