Orrick a conseillé le groupement composé d’Egis, Bouygues Construction, Serena Industrial Partners, Aéroports de la Côte d’Azur et TIIC, attributaire de la nouvelle concession de l’aéroport de Paris-Beauvais en vue de sa modernisation.
Le groupement attributaire a constitué une nouvelle société, dénommée Bellova, qui a signé avec le syndicat mixte de l’aéroport Beauvais-Tillé le contrat de concession entré en vigueur ce mardi 1er octobre. La société Bellova a également signé avec ses partenaires la documentation de projet et de financement relative à la réalisation de l’opération.
Le projet de modernisation comprend des engagements forts en termes environnementaux et de développement durable, incluant notamment un plan de réduction des nuisances. Bellova se fixe pour objectif d’atteindre le niveau ACA (Airport Carbon Accreditation) 3+ dès 2028, puis le niveau ACA 4+ avant 2032, poursuivant ainsi des objectifs ambitieux compatibles avec l’Accord de Paris conclu lors de la COP21.
Bellova a également pris des engagements forts pour impliquer les entreprises locales. Le projet a vocation à générer de nombreux emplois directs et indirects.
Le projet se compose d’une phase d’études de 22 mois et d’une phase de travaux de 40 mois, avec une mise en service progressive des nouvelles infrastructures. Les investissements s’élèvent à près de 190 millions d’euros et sont confiés à un groupement de concepteurs-constructeurs dont le mandataire est Bouygues Bâtiment Grand Ouest.
Une équipe pluridisciplinaire menée par Geoffroy Berthon (Associé, Droit public, Energie et Infrastructure) et Paul Loisel (Associé, Financement, Energie et Infrastructure) a conseillé le groupement et la société Bellova avec :
- ·Constance Boillot (Of Counsel), Lek Regjepaj (juriste) et Charlotte Berrat (juriste) sur les aspects de droit public et les contrats de projet ;
- ·Ahmed Boulahcen (managing associate) et Camille Heissat (collaboratrice) sur le financement ;
- ·Malik Idri (Associé), Maxence Jonvel (managing associate), Dieynaba Kane (collaboratrice) et Quitterie De La Poype (collaboratrice) sur les aspects de droit de la concurrence ;
- ·Marine Jamain (Associée), Marc Diab Maalouf (managing associate) et Violette Jacquot (collaboratrice) sur les aspects de droit des sociétés ;
- ·Nadège Owen (Associée), Elise Naudin (managing associate) et Lisandre Bedard-Venne (collaboratrice) sur les aspects de droit social ;
- ·Jessie Gaston (Associée) et Hichem Hadj Abdelkader (juriste) sur les aspects de fiscalité.
