Un an et demi après la création d’un département dédié au droit de l’environnement et développement durable au sein de DS Avocats, Le Monde du Droit a voulu savoir si l’équipe, menée par Frédéric Lévy et Jean-Louis Lesquins se dirigeait vers un développement… durable.
Le droit de l’environnement est devenu une composante centrale et pour répondre aux nouvelles demandes, DS Avocats a créé son département en Droit de l’Environnement et Développement Durable le 1er janvier 2011. « Nous étions déjà très actifs dans les domaines des sites et sols pollués, des ICPE, de la maîtrise de l’urbanisation, de l’éco fiscalité et de la responsabilité élargie des producteurs, il nous est alors paru naturel de dédier un département afin d’unir nos compétences et de conforter nos services dans des matières récemment mises en lumière par les deux lois Grenelle et par l’ordonnance de transposition de la directive déchets » précise Frédéric Lévy, associé. « Les multiples facettes du droit de l’environnement, ajoutées à son caractère transversal, nous ont conduit à sélectionner certains domaines d’activités spécifiques dans lesquels les expériences de chaque avocats pouvaient être mises à profit » confirme Jean-Louis Lesquins, associé.
L’équipe est composée de sept avocats représentant les acteurs économiques du secteur tant en matière de conseil que de contentieux. De même, ils apportent une double culture et une vision éclectique et pragmatique : Laurent Grinfogel est diplômé de l’INSEAD et de l’Institute of Technology, en plus d’être avocat, il est Ingénieur de l’Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées. Il a passé plus de quinze années dans l'industrie chimique, dont sept années comme directeur général d'un site industriel Seveso à seuil haut, et trois années à la direction des fusions acquisitions du groupe BASF en Allemagne.
Emmanuelle Moreau est également Maître de conférences à l’Université de Paris XI. Marie-Aude Balland, dont la spécificité est la double culture asiatique, permet à DS Avocats de développer les aspects environnementaux en Asie. Laura Ceccarelli-Le Guen a développé un savoir-faire significatif en matière de prise en compte des problématiques environnementales dans le cadre de la planification urbaine et d’intégration des contraintes issues du Code de l’environnement lors de l’élaboration et de la mise en œuvre des projets d’urbanisme, d’aménagement et de construction. Laurence André a quant à elle, développé une spécificité relative au droit de l’eau. Ces particularités ne passeront pas inaperçues ces prochaines années… faisant de ce département un acteur majeur.
Une offre de services diversifiée et transversale
Outre les domaines cités ci-dessus, le département Droit de l’Environnement et développement durable de DS Avocats intervient dans les énergies renouvelables, les éco-organismes et les études d’impact, la gouvernance environnementale, le recyclage et la gestion des déchets et les enquêtes publiques. DS Avocats intervient également en droit de la concurrence notamment en matière de droit des éco-oganismes, droit des obligations contractuelles, droit des produits et substances chimiques, droit de l’immobilier (performance énergétique des bâtiments).
Un interlocuteur des personnes publiques
DS AVOCATS est aujourd’hui un acteur reconnu dans ce secteur d’activité. Interlocuteur de nombreuses personnes publiques à l’échelon national et local. Le cabinet est fréquemment consulté par le Ministère de l’Ecologie du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire (MEDADT) et par l’Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME). Membre du Club des Avocats Environnementalistes, de l’Association Environnement France Chine et du Club ADEME International, il participe aux réflexions destinées à faire évoluer cette matière en constante mutation. Il accueille à cet effet très régulièrement des délégations asiatiques concernées par les problématiques environnementales françaises.
Un département à dimension internationale, notamment en Asie
DS Avocats, est aussi présent en Asie depuis 1985, assiste les entreprises européennes souhaitant développer leur activité sur ce continent. Frédéric Lévy indique "qu’on a eu la conviction que le droit de l’environnement en Asie et le droit de l’environnement avec les avec les clients asiatiques était un bon facteur de développement". Pour Frédéric Lévy, "l’idée c’est non seulement d’accompagner les clients français qui ont besoin de connaître la législation environnementale chinoise" mais aussi "d’ intéresser les investisseurs chinois qui veulent acheter d’anciens sites industriels en les assistant sur la législation des sites et sols dépollués".
Le cabinet dispose de trois bureaux en Chine, deux au Vietnam et un à Singapour et est également implanté en Inde, au Japon. Au sein de DS avocats, existe un Département "Pays", le DSPI, dont les avocats ont pour mission de développer l’activité avec certains pays européens (Italie, Allemagne, Belgique, Espagne…) afin d’accompagner la clientèle étrangère en France. Le cabinet dispose également d’un réseau de cabinets implantés à l’étranger. En transversalité avec le Pôle International qui accompagne la clientèle étrangère en France et des clients de toutes nationalités sur les marchés européen et asiatique, ainsi que sur les pays émergents. Il rassemble des avocats ayant une forte expérience internationale et vocation à travailler en étroite collaboration avec les équipes des départements spécialisés (une dizaine à Paris) et des bureaux DS dans le monde.
