Selene Avocats a annoncé la création d'une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans les Drones (ou « RPAS » pour Remotely Piloted Aircraft Systems), pour répondre aux besoins de ses clients concernés par cette technologie, issus de nombreux secteurs industriels.
Selene Avocats a annoncé la création d'une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans les Drones.
"En France et ailleurs en Europe, les sociétés ont de plus en plus recours aux drones, mais elles ne mesurent pas toujours leurs implications, complexes, au plan juridique. La création de ce groupe nous permet de conseiller nos clients sur les aspects juridiques en France et en Europe." commente Laurent ARCHAMBAULT, ancien du cabinet JEANTET, pilote IFR et fondateur du cabinet SELENE, qui réunit plusieurs avocats évoluant tant en conseil qu’en contentieux, en particulier dans le secteur aéronautique. L’intéressé, par ailleurs Membre de plusieurs think tanks dont l’Académie de l’Air et de l’Espace de Toulouse et intervenant régulièrement devant l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI-Montréal), est accompagné par les personnes suivantes :
- Alicia MAZOUZ, docteur en droit privé, diplômée de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne est qualifiée aux fonctions de maître de conférences. Elle enseigne le droit civil et s’intéresse particulièrement aux nouvelles technologies saisies par le droit. Elle est membre du Conseil des Drones Civils, émanation de la DGAC (Direction Générale de l’Aviation Civile). Aux côtés de L.Archambault et membre comme lui d’UVS International, elle a co-rédigé avec lui une étude (à paraitre en février 2016) dans la revue de MC GILL synthétisant l’état de la réglementation tant en France qu’en Europe.
- Isabelle BERNY, ancienne Directrice Juridique, ayant exercé plus de vingt ans dans le domaine de la gestion des risques industriels, dans les secteurs aéronautiques, défense, spatial et de l’automobile.
- Nessma SEHANDRI, consultante en matière de drones de surveillance et militaires et diplômée du Master II Sécurité Internationale, Défense et Intelligence économique de l’Université de Nice Sophia- Antipolis. Elle est également diplômée (prochainement) de l'Institut du Droit International Humanitaire de San Remo. Elle s'intéresse aux processus de paix et de sécurité dans les régions en conflit, comme le Golfe de Guinée où les drones ont toute leur place face aux actes répétés de piraterie maritime.
Selon SELENE AVOCATS : "La France est un pays pionnier sur le marché des drones civils professionnels. Dès 2012, elle a adopté une réglementation audacieuse permettant notamment le vol « hors vue » à certaines conditions. L’essor de cette nouvelle filière est favorisé par l’assouplissement de la réglementation depuis le 1er janvier 2016 grâce à deux nouveaux arrêtés « drones » du 17 décembre 2015, qui se substituent aux arrêtés du 11 avril 2012. Notre cabinet est particulièrement bien positionné sur ce marché".
Le cabinet accompagne différents acteurs du secteur tels que des start-up, des PME, des opérateurs privés, des groupes industriels, des aéroports, des fabricants de composants ou des bureaux de certification. Depuis plusieurs années, le cabinet a étendu ses conseils aux fabricants de drones ainsi qu'aux entreprises qui utilisent cette technologie. La constitution de cette équipe permet de renforcer le conseil et l'assistance dans cette activité, tant au niveau national qu'international.
