UGGC Avocats conseille Casa Transports SA

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UGGC Avocats conseille Casa Transports SA dans le projet de la première ligne de tramway de Casablanca.

Dans le cadre de la mise en œuvre du plan de déplacements urbains de Casablanca, les autorités marocaines ont décidé la réalisation d’une première ligne de tramway, d’une longueur de 31 kilomètres environ  et  d’une capacité  de 250.000 personnes par jour, qui  reliera les principaux quartiers de la ville. Le budget de projet a été fixé à 6,4 milliards de dirhams. A cet effet, les autorités marocaines  ont créé, en 2008, la société Casa Transports SA,  et l’ont chargée de la maîtrise d’ouvrage du projet.  
La ligne, dont l’exploitation  a été confiée au groupement constitué par la société RATP Développement, la Caisse de Dépôt et de Gestion et la société Transinvest, devrait être mise en service en décembre 2012. UGGC  Avocats  a accompagné la société Casa Transports SA durant tout le projet et notamment dans la passation, l’exécution et le financement du marché d’acquisition du matériel roulant,  dans l’exécution des marchés de travaux,  dans la définition du schéma institutionnel d’exploitation de la ligne ainsi que durant toutes les étapes de la passation et de la négociation du contrat d’exploitation.   
L’équipe  du bureau de Casablanca  d’UGGC Avocats était composée de  Patrick Larrivé (associé) et de Louis Dubois et Christophe Simonnet (avocats consultants).

 


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