Alain Bensoussan Avocats : Travail numérique

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Le cabinet Alain Bensoussan Avocats est intervenu en matière de travail numérique..

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1- S'agissant de l’impact des technologies au travail, le cabinet est impliqué à plusieurs niveaux :
- création d’un think tank (groupe de réflexion) sur les nouvelles formes de travail et la mobilité au travail ;
- participation aux réflexions de fond sur le télétravail et sur la mobilité, notamment l'impact juridique de l'aménagement du temps de travail au travers de la 2e édition du livre blanc sur le télétravail ;
- participation aux réflexions sur l’impact du Big data dans les ressources humaines.

2- Le cabinet est impliqué dans la mise en conformité et la sécurisation du vote électronique des élections professionnelles. Il a mis en place une plateforme d’assistance juridique pour répondre à l’ensemble des problématiques posées en partenariat avec un opérateur de solution de vote électronique.

3- Le cabinet a été l’organisateur et à l’initiative du livre blanc sur la vidéoprotection pour mieux comprendre le cadre règlementaire
et les réalités d’installation et d’usage.

4- Le cabinet a piloté et géré avec succès un groupe de contentieux (plus de soixante contestations devant le conseil de prud’hommes) relatif notamment à la mobilité de la fonction des personnels.

5- Le cabinet est intervenu avec succès également dans plusieurs affaires de droit du travail numérique dans lesquelles les licenciements étaient causés par une utilisation abusive des outils professionnels et/ou se posaient les questions de l’opposabilité du résultat d’un contrôle par les outils professionnels non déclaré à la Cnil, l’utilisation abusive des moyens d’information et de communication par les institutions représentatives du personnel.


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