Fidèle à sa démarche de veille et de d’anticipation…

Dans une démarche de veille et d’anticipation, le cabinet Alain Bensoussan-AVOCATS crée ce nouveau département qui a pour objet de déterminer les bases d’un nouveau droit, qui devrait permettre de doter les robots notamment d’une personnalité et d’une identité juridique.

"Nous avons décidé de créer ce département car le cadre juridique actuel des robots est insuffisant pour prendre en compte la diversité de la créativité, que vont permettre les robots intelligents, et encadrer leurs activités. Notre démarche est la même qu’il y a plus de trente ans lors de la création du droit de l’informatique", explique Alain Bensoussan.

Le département Droit des robots, placé sous la direction d’Alain Bensoussan, englobe toutes les technologies cognitives robotiques et cobotiques (systèmes de suppléance mécanique développée pour travailler avec l’homme) : de la mécatronique, discipline émergeante associant mécanique, électronique, informatique et automatique, aux systèmes embarqués, en passant par l’intelligence artificielle (www.alain-bensoussan.com/avocats/robot-et-droit).

Ces technologies sont particulièrement répandues dans certains secteurs d’activité, notamment :

• les transports : principalement l’automobile, le ferroviaire et l’aéronautique, qui embarquent de plus en plus d’instrumentation
• les biens d’équipements industriels : les procédés de fabrication et les produits, depuis leur conception jusqu’à leur maintenance
• les biens de consommation grand public : électroménager, systèmes audio-vidéo faisant appel aux nouvelles technologies du numérique, domotique.

Depuis janvier 2013, le cabinet assure, en ce sens, une chronique juridique dans le magazine Planète Robots (www.planeterobots.com)

…le cabinet ajoute le droit des robots à son expertise reconnue en technologies

Cette compétence en droit des robots s’ajoute à l’expertise historique du cabinet en matière de nouvelles technologies. Alain Bensoussan-Avocats vient, en effet, notamment d’être distingué, pour la 3 ème année consécutive, par l’annuaire Best Lawyers 2013 - dans les catégories droit des Technologies, Technologies de l'Information, et Contentieux - qui distingue cette année 6 avocats du cabinet :

• Alain Bensoussan, déjà "Best Lawyer" 2011 et 2012, à nouveau cité en droit des Technologies, est aussi distingué "Best Lawyer 2013" en Technologies de l’Information
• Laurence Tellier-Loniewski, en Technologies de l'Information
• Benoît De Roquefeuil, en Technologies de l'Information et en Contentieux
• Pierre-Yves Fagot, en Technologies de l'Information
• Jean-François Forgeron, en Technologies de l'Information
• Eric Barbry, en Technologies de l'Information.

Le cabinet a, par ailleurs, aussi obtenu, en 2013, le 1er prix dans la catégorie Technologies de l’information – Médias & Télécommunications, dans le cadre de la 1ère édition du Palmarès des Cabinets d’Avocats d’Affaires, organisé par Le Monde du Droit.