Reprochant à la société Louis Vuitton des actes de concurrence parasitaire à raison du lancement de sa collection de bijoux "Color Blossom", la société Van Cleef & Arpels l'a assignée en réparation de ses préjudices.

La cour d'appel de Paris n'a pas accueilli sa demande, estimant que, même pris en combinaison, les divers griefs reprochés à la société Louis Vuitton étaient insuffisants à établir un comportement fautif de cette dernière.
En effet, après analyse des différents modèles, les juges du fond ont retenu que la défenderesse s'était inspirée de la fleur quadrilobée de leur toile monogrammée, et non du modèle "Alhambra", et que c'était pour s'inscrire dans la tendance du moment, ce que la demanderesse ne pouvaient interdire aux autres joailliers, qu'elle avait utilisé, pour la collection "Color Blossom", des pierres semi-précieuses cerclées par un contour en métal précieux.

Dans un arrêt du 5 mars 2025 (pourvoi n° 23-21.157), la Cour de cassation considère que la cour d'appel, qui, après avoir examiné séparément chacun des éléments invoqués par les requérantes, les a appréhendés dans leur globalité et qui n'a pas méconnu les ressemblances entre les deux collections, a pu déduire que la société Louis Vuitton n'avait pas eu la volonté de se placer dans le sillage de la société Van Cleef & Arpels.
La chambre commerciale rappelle en effet que les idées étant de libre parcours, le seul fait de reprendre, en le déclinant, un concept mis en oeuvre par un concurrent ne constitue pas, en soi, un acte de parasitisme.
Elle rejette le pourvoi.

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