CJUE : refuser l'exequatur au nom de la liberté de la presse ?

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Selon l'avocat général près la CJUE, la liberté de la presse représente un principe essentiel de l’ordre juridique de l’Union dont la violation manifeste peut constituer un motif de refus d’exequatur.

En 2006, le quotidien Le Monde a publié un article faisant état de liens entre le club de football espagnol du Real Madrid et le docteur Fuentès, instigateur d’un réseau de dopage dans le milieu du cyclisme.Jugeant que l’article était diffamatoire et portait atteinte à la réputation du club, la justice espagnole a ordonné le paiement d’une amende d’un montant de 390.000 € à l’encontre de la société éditrice du Monde et de 33.000 € à l’encontre de cette dernière et de l'auteur de l'article, condamnés solidairement. Le Real Madrid a demandé l’exécution de ces décisions (...)

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